avis favorable après recours gracieux regroupement familial

J'accepte que les informations saisies dans ce formulaire soient utilisées pour me contacter et répondre à ma demande par voie électronique. Vous pouvez former soit un recours gracieux devant le préfet et/ou un recours hiérarchique devant le ministre de l'intérieur. Conservez une copie de la lettre, des pièces jointes, ainsi que les justificatifs de leur envoi et de leur bonne réception par l'administration. Les membres de la famille que l’étranger souhaite faire venir sur le territoire, doivent eux aussi remplir certaines conditions, qui sont : -    La possession de certains liens de parenté avec le demandeur. Vous déposez un recours administratif le 26 mai 2018. Et, en l’absence de toute réponse à l’issue de cette période, la demande de regroupement familial … S’il souhaite faire venir sa famille en France, l’étranger résidant sur le territoire doit, outre justifier de la régularité de son séjour, remplir un certain nombre de conditions. Votre recours administratif est rejeté le 24 juin 2018. L’équipe service-public.fr vous remercie pour vos remarques utiles à l'amélioration du site. Enfin, c’est le préfet qui prendra la décision finale. Il convient de noter qu’il n’est pas exclu que les enfants d’un seul des conjoints puissent également bénéficier du dispositif, mais seulement à la condition que l’autre parents soit décidé ou déchu de ses droits. Certaines catégories particulières d’étrangers seront quant à elles dispensées de justifier de leurs ressources. Des erreurs sont présentes dans le formulaire. Il convient de noter que, si en théorie, l’étranger, titulaire d’un titre de séjour « étudiant » n’est pas exclu du dispositif de regroupement familial, étant donné que son droit de travailler est strictement encadré, sa demande fera le plus souvent l’objet d’un rejet, motivé par une insuffisance de ressources. Exemple : l'administration vous notifie un refus le 4 avril 2018. d’un Comment contester un refus de visa et/ou de titre de séjour étudiant en France ? sur … ». Des exemples nous permettent d’améliorer les pages plus facilement : « Je n’ai pas compris Il existe plusieurs manières de contester un refus de regroupement familial. Cela peut paraitre évident, cependant, cette condition mérite d’être développée. En principe, lorsqu’une demande de regroupent familiale est effectuée, elle l’est pour toute la famille. bonjour,pouvez vous m’aidez pour faire un recours au niveau de tribunal administratif.Voila mon mari a fait une demande de regroupement familial, après dix mois on lui a rejeté sa demande … Les membres de la famille peuvent introduire une demande de visa auprès du consulat français dans leur pays d’origine dès l’obtention du récépissé du dépôt demande. « précédent suivant » Imprimer; Pages: [1] Auteur Sujet: avis favorable, et après? La décision administrative contestée peut être écrite (explicite) ou résulter du silence gardé par l'administration sur votre demande (implicite). Vérifié le 10 février 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Autres cas ? Dans cette situation, une seule des épouses pourra bénéficier du dispositif, ainsi que les enfants du couple. Si l’Administration a commis une erreur grossière s’agissant de vos revenus ou de votre logement par exemple, il peut être utile de faire un recours gracieux… Le délai pour faire un recours administratif préalable obligatoire (Rapo) est indiqué dans la décision que vous contestez. Toutefois, vous devez avoir déposé ces recours avant l'expiration du délai du recours contentieux, c'est-à-dire dans les 2 mois à partir de la notification de la décision contestée. Un étranger qui a un titre de séjour en France, peut être rejoint par son époux et ses enfants. - Lettre de recours gracieux suite à un refus de regroupement familial … samedi 15 août 2020 à 19h00 - par atigua Bonjour j’ai reçu un refus de la préfecture pour le regroupement familial. Pour ce faire, écrire « à si un recours gracieux a été présenté, le recours contentieux peut être présenté dans un délai de deux mois après la notification d’une nouvelle décision expresse de rejet ou après une décision … Les messages adressés à service-public.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à : Le destinataire de votre message est la Direction de l’information légale et administrative, Le regroupement familial est une procédure permettant à un étranger résidant régulièrement sur le territoire français d’être rejoint par les membres de sa famille, vivant hors de France. fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Cependant, l’urgence n’est pas toujours aisée à établir dans ce cadre. Ce délai est interrompu par le recours administratif et un nouveau délai de 2 mois recommence à courir si votre recours est rejeté par l'administration. En effet, la règle est que la procédure de regroupement familial ne peut être mise en œuvre qu’à l’égard des membres de la famille de l’étranger qui résident hors du territoire. Cette lettre doit être envoyée par recommandée avec accusé de réception). Recours administratif, défenseur des droits, ... Mesures contraignantes de l’administration, Fichiers judiciaires et de police judiciaire, Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France, Carte grise (certificat d’immatriculation). * Quel est le nom de votre association ? Je voudrais savoir si le délai pour répondre à une demande d’ajout d’un enfant à la procédure du regroupement familial est aussi de 6 mois au maximum. A.    Les conditions à remplir par le demandeur. ✉ Mail : contact@hervetavocats.fr. Votre abonnement a bien été pris en compte. Cependant, ce dispositif n’est pas applicable à tous les étrangers. Il s’agit notamment des étrangers présentant des handicaps. Médiation via le Défenseur des droits / Conditions pour saisir le juge administratif. ... après avoir reçu l’avis favorable au regroupement familial … Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel. Ainsi, le regroupement familial ne pourra pas être refusé à un demandeur algérien qui ne bénéficierait que du SMIC, et ce quelle que soit la taille de sa famille. La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. Beaucoup. Connectez-vous et recevez une C’est ainsi que le SMIC devra être majorité en fonction de la taille de la famille concernée par la procédure. Le silence gardé pendant plus de 2 mois sur votre recours administratif par l'administration concernée signifie qu'elle refuse votre recours. Faire un recours gracieux ou hiérarchique vous donne un délai supplémentaire pour déposer un recours contentieux devant le tribunal administratif. 4 voies de recours sont alors possibles : -    Le recours gracieux, qui devra être introduit auprès du préfet ; -    Le recours hiérarchique devant le premier ministre ; -    Le recours contentieux devant le juge administratif. Bonjour j ai recu un refus de regroupement familial pour mon epouse et mon fils la refus est ressources insuffisants et logement non conforme pour mes trois enfants soit disant j ai q,une seule chambre pour trois enfants malgre que j ai un appart de 66 m2 au lieu de 54 m2 que la loi impose je viens se de louer un 4 pieces et je prepare le recours gracieux … B. Les conditions à remplir par les membres de la famille. L'autorité compétente pour recevoir le RAPO est indiqué sur la décision contestée. Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. Le recours gracieux s'adresse à l'auteur de la décision contestée (maire, préfet, inspecteur d'académie, etc.). Cette procédure s’apparente en réalité à un changement de statut. Ces conditions sont principalement de trois ordres : Normalement, l’étranger doit avoir résidé de façon régulière sur le territoire français pendant au moins 18 mois avant de pouvoir déposer une demande de regroupement familial. Il convient de noter que l’avis favorable de l’OFII et du maire ne lient pas le préfet. Si l'administration prend une décision qui vous est défavorable, vous pouvez lui demander de revoir sa décision en introduisant un recours administratif. Télécharger cet exemple de lettre type : Recours contentieux contre une décision défavorable de regroupement familial disponible dans la catégorie Regroupement familial sur le site Modele … Le droit français a également envisagé le cas où l’étranger serait polygame. A noter : lorsqu'un recours administratif préalable est obligatoire, c'est indiqué dans la décision. Cette procédure concerne notamment le conjoint de l’étranger qui réside régulièrement sur le territoire. En janvier 2017, Kamel fait un recours gracieux pour sa femme et sa fille âgée maintenant de trois mois en précisant qu'il s'apprête à déménager de son logement HLM de 28 m 2 pour un … Vous devez motiver votre recours (expliquer les raisons de droit et les faits qui vous conduisent à contester la décision). l'utilisation des données collectées par ce formulaire, veuillez consulter nos conditions En vertu des dispositions de l’article L.411-5 du CESEDA, le regroupement familial peut être refusé seulement si : -    Les ressources du demandeur ne sont pas jugées stables et suffisantes ; -    Le logement du demandeur n’est pas adapté pour accueillir les membres de la famille concernés ; -     Le demandeur ne mène pas une vie familiale conforme aux lois de la République. Regroupement familial Algérie - Après l'avis favorable.. Mabrouk Lyndalinda et mabrouk a tous ceux qui ont récupéré leur visa. générales d'utilisation. C’est ainsi que certaines catégories d’étrangers peuvent bénéficier de la procédure appelée « le regroupement familial sur place ». Re : en attente de visa apres avis favorable de regrouppement familial au cameroun « Réponse #29 le: 08 octobre, 2015, 02:54:34 pm » Bonjour Majolie, mabrouk, Clo44, Mbelle, Rennes35, jai … Ainsi, les membres de la famille étrangers d’un ressortissant français ne relèvent pas de la procédure de regroupement familial. Et, en l’absence de toute réponse à l’issue de cette période, la demande de regroupement familial peut être considérée comme ayant été rejetée. Attestation de depot: 28 fevrier 2017 Enquête: 11 juin 2017 Avis favorable de la prefecture: 24 juillet 2017 Jusqu' à maintenant, … Comment l’employeur peut-il utiliser les publication privées Facebook pour prouver la faute d’un salarié ? Avis défavorable regroupement familial recours gracieux Sujet (Cloturé) initié par Geo , il y a 1 an - 56931 vues Bonjour, J'ai déposé un dossier de regroupement familial pour mon conjoint le 4 Juillet 2017, le 8 Mars 2018 j'ai reçu un courier me demandant d'envoyer les fiches de paie de Juillet 2017- Janvier 2018 et ce 19 Janvier 2019, j'ai reçu l'avis … Les champs marqués d’un * sont obligatoires. Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Si le délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou un jour chômé, le délai est prolongé jusqu'au 1er jour ouvrable suivant. Le recours contentieux est formé contre la décision prise sur le Rapo et non contre la décision initiale. La procédure du regroupement familial ne concerne que les membres de la famille proche : conjoint et les enfants. Liste de document a preparer pour une demande de regroupement familial … Il en est de même des membres de la famille, ressortissants de pays tiers, des citoyens de l’Union Européenne. Concernant les ressources du demandeur, elles doivent être « stables et suffisantes ». Lisez attentivement la décision de l'administration que vous contestez. ministères et organismes publics. espace personnel. Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page. Vous pouvez faire un recours gracieux auprès de celui qui a pris la décision. Portefeuille Virtuel Bourse Gratuit, Poisson Combattant Faible, Ancien Maire De Trappes, One Piece Arc Wano, Détecteur De Biome Biome O Plenty, Changement De Statut étudiant à Salarié Documents à Fournir, Avis Favorable Après Recours Gracieux Regroupement Familial… droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent. alerte par mail L’OFII se chargera d’informer le préfet qu’une demande de regroupement familiale a été introduite. Le Rapo s'applique notamment dans les domaines suivants : Les règles applicables sont différentes selon les Rapo. L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. Ce document a été mis à jour le 18/03/2009 Les champs marqués d’un * sont obligatoires. l’attention du responsable messagerie » à partir de la rubrique « Contact ». Ce qui signifie que le droit français n’admet pas le regroupement familial partiel. Si vous êtes Algérien, le regroupement familial … Si un dossier complet de demande a été transmis à l’OFII, celui-ci délivre au demandeur un récépissé de dépôt de la demande. Vous ne pourrez pas avoir accès aux Une copie de la décision contestée est à joindre à votre lettre, ainsi que tous les documents que vous jugez utiles pour faire réviser la décision. Le recours peut être adressé sur papier libre, de préférence en recommandé avec AR, afin de conserver une preuve de l'envoi. Recours gracieux, hiérarchique, obligatoire (Rapo). www.hervetavocats.fr, www.exilae.fr "des conseils gratuits en droit des étrangers", ✆ Mobile : 06.10.69.06.30 En cas de refus, il est possible de contester la décision du préfet dans un délai de 2 mois suivant la notification. Le recours hiérarchique s'adresse au supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision. sécurité sociale, numéro fiscal, lieu et date de naissance...) à l’exception, bien sûr, de votre adresse Merci de réessayer ultérieurement. Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Essayez ultérieurement. Bonjour, après un refus de regroupement familiale pour ressource insuffisant étant en CDI temps partiel es que je pourrai faire un recours avec laide dun avocat sur le motif de mon long séjour … Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Accueil particuliers >Papiers - Citoyenneté >Litiges avec l'administration : recours administratif, défenseur des droits >Recours gracieux, hiérarchique, obligatoire (Rapo). Tribunal administratif je viens de lire votre parcours , et j'ai vu que votre mari est de … Parfois, le recours administratif est obligatoire avant de saisir le juge. Recours pour excès de pouvoir suite à un refus de regroupement familial en PDF. L’étranger qui souhaite effectuer une demande de regroupement familial, doit être en possession d’un titre de séjour d’une durée d’au moins égale un an. Lorsqu'il est libre, vous pouvez choisir de l'exercer ou de saisir directement le juge administratif. Avocat en droit des étrangers Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Recours gracieux, hiérarchique, obligatoire (Rapo) » sera mise à jour significativement. La connexion ou la création de votre espace avocat se fait par e-Dentitas, {"comp-1":{"id":"1","name":"Avocat g\u00e9n\u00e9raliste","type":"public1","childs":[]},"comp-2":{"id":"2","name":"Droit civil, de la famille, des personnes, et de la consommation","type":"public1","childs":{"comp-1":{"id":"1","name":"Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine","type":"cnb1","childs":{"comp-21":{"id":"21","name":"Divorce, s\u00e9paration, droit de garde, pension alimentaire, prestation compensatoire","type":"public2","childs":[]},"comp-22":{"id":"22","name":"Etat civil : changement de nom ou pr\u00e9nom, mariage, pacs, concubinage","type":"public2","childs":[]},"comp-23":{"id":"23","name":"Majeurs incapables : tutelles, curatelles","type":"public2","childs":[]},"comp-24":{"id":"24","name":"Adoption, filiation et Contestation \/ reconnaissance de paternit\u00e9","type":"public2","childs":[]},"comp-25":{"id":"25","name":"Successions, donations, h\u00e9ritages, 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transmission, expatriation","type":"public2","childs":[]},"comp-86":{"id":"86","name":"Fiscalit\u00e9 immobili\u00e8re : SCI, sch\u00e9mas de d\u00e9tention des biens, LMP, Malraux","type":"public2","childs":[]},"comp-87":{"id":"87","name":"Fiscalit\u00e9 internationale : droits de douane, r\u00e9sidence fiscale, prix de transfert","type":"public2","childs":[]},"comp-88":{"id":"88","name":"TVA : sch\u00e9mas d'optimisation, remboursement, exon\u00e9rations","type":"public2","childs":[]}}}}},"comp-8":{"id":"8","name":"Droit des assurances, du dommage corporel et de la sant\u00e9","type":"public1","childs":{"comp-80":{"id":"80","name":"Droit du dommage corporel","type":"cnb1","childs":{"comp-95":{"id":"95","name":"D\u00e9fense des victimes d'accident et r\u00e9paration du pr\u00e9judice corporel","type":"public2","childs":[]},"comp-96":{"id":"96","name":"Mise en cause de la responsabilit\u00e9 m\u00e9dicale et indemnisation","type":"public2","childs":[]}}},"comp-82":{"id":"82","name":"Droit des assurances","type":"cnb1","childs":{"comp-97":{"id":"97","name":"Droit des assurances et contentieux avec l'assureur li\u00e9s aux sinistres","type":"public2","childs":[]}}},"comp-97":{"id":"97","name":"Droit de la sant\u00e9","type":"cnb1","childs":{"comp-98":{"id":"98","name":"Contrats et contentieux commerciaux dans le secteur de la sant\u00e9","type":"public2","childs":[]},"comp-99":{"id":"99","name":"Conseil corporate aux professionnels de la sant\u00e9 et structures d'exercice","type":"public2","childs":[]}}}}},"comp-9":{"id":"9","name":"Droit p\u00e9nal, droit routier et droit des \u00e9trangers","type":"public1","childs":{"comp-3":{"id":"3","name":"Droit p\u00e9nal","type":"cnb1","childs":{"comp-89":{"id":"89","name":"Droit p\u00e9nal : d\u00e9fense des auteurs et victimes devant les tribunaux","type":"public2","childs":[]},"comp-90":{"id":"90","name":"Droit p\u00e9nal des affaires et 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routier : contestation retrait de points, pv et amendes","type":"public2","childs":[]}}}}},"comp-10":{"id":"10","name":"Droit public, urbanisme et droit de l'environnement","type":"public1","childs":{"comp-49":{"id":"49","name":"Droit de l'environnement","type":"cnb1","childs":{"comp-100":{"id":"100","name":"Droit de l'environnement: normes, d\u00e9chets, immobilier durable, fiscalit\u00e9 verte","type":"public2","childs":[]}}},"comp-9":{"id":"9","name":"Droit public","type":"cnb1","childs":{"comp-101":{"id":"101","name":"Conseil juridique et assistance aux collectivit\u00e9s locales","type":"public2","childs":[]},"comp-102":{"id":"102","name":"Droit \u00e9lectoral et \u00e9lections professionnelles","type":"public2","childs":[]},"comp-103":{"id":"103","name":"Droit public \u00e9conomique, contrats et march\u00e9s publics","type":"public2","childs":[]},"comp-104":{"id":"104","name":"Droit public europ\u00e9en et 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non accompagnés placés en zone d’attente.

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