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Durée de validité du numéro 3 minutes au maximum). Comment déposer une annonce ? L'adresse IP de l'annonceur est enregistrée et sera communiquée aux autorités en cas de plainte ou d'abus. Conformément à la loi, les activités professionnelles liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques ne peuvent s'exercer que si au moins une personne, en contact direct avec les animaux, possède un certificat de capacité attestant de ses connaissances relatives aux besoins biologiques, physiologiques, comportementaux et à l'entretien des animaux de compagnie. Vous avez également à votre disposition une page qui regroupe vos annonces, et que vous pouvez partager avec vos amis par exemple. Passer une annonce gratuite pour vendre ou acheter sur ParuVendu.fr c'est simple et rapide. weshare.mu, Petites annonces gratuites entre particuliers. Un service de mise en relation par numéro surtaxé (3€/appel + prix appel) est activé pour éviter les démarchages intempestifs et non solicités, etc... Vous avez la possibilité de laisser vos numéros affichés sur votre annonce pour des contacts plus rapides. Votre annonce doit être rédigée dans le respect des principes ci-dessous: L'annonce ne doit pas comporter d'allégations fausses ou susceptibles d'induire le lecteur en erreur. Ces limites de responsabilité s'appliqueront même en cas d'échec de l'objet essentiel des recours limités et dans toute la mesure permise par les lois en vigueur. Votre annonce sera validée par le service annonces de CIDJ.com sous 48h, et un e-mail de confirmation vous sera envoyé. Toute annonce incomplète ou contraire à nos régles éditoriales sera supprimée de notre site. Vous pouvez modifier ou supprimer toute information placée sur ce site à tout moment. Vente immobilière Location immobilière. — Une attestation de cession. A partir du 1er janvier 2016, la réglementation concernant la protection des animaux de compagnie sera renforcée et de nouvelles obligations seront applicables pour encadrer la vente et l'élevage de chiens et de chats. Plus d'informations sur le site du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la Forêt : http://agriculture.gouv.fr et sur www.legifrance.gouv.fr le service public de la diffusion du droit. — Seuls les animaux identifiés et âgés de plus de huit semaines peuvent être donnés. Déposer ou publier une annonce sur notre site de petites annonces gratuites vos objets d'occasion dans achat et vente véhicule ou voiture d'occasion,moto,hifi video,immobiliere,électroménager, location ou vente appartement Paris,Lyon;Lille,Toulouse,Montpellier,Rennes,Marseille,Bordeaux,Strasbourg,Tours, Toutes les tortues vendues dans les animaleries ou par les particuliers doivent être munies de justificatifs de leur origine (certificat intra communautaire) et facture au moment de l'achat (ou bon de cession). Il est interdit du publier plusieurs fois la même annonce, même sur des régions différentes. Le non respect de ces règles peut être sanctionné par une amende pouvant aller jusqu'à 2250 euros. Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de toutes données personnelles (art. Tesla vient d’inaugurer son 100ème Supercharger, qui permet la recharge ultra-rapide de ses voitures électriques. Règles de cession des animaux de compagnie par les professionnels (éleveurs, animaleries...) Seuls les chiens et chats âgés de plus de 8 semaines peuvent faire l'objet d'une cession à titre onéreux (article L214-8 du code rural et de la pêche maritime). Conformément à l'article L212-10 du code rural et de la pêche maritime, les chiens et chats, préalablement à leur cession, à titre gratuit ou onéreux, doivent être identifiés par un procédé agréé par le ministre chargé de l'agriculture (tatouage ou puce électronique). Il doit également établir en collaboration avec un vétérinaire de son choix un règlement sanitaire régissant les conditions d'exercice de son activité. En revanche, les tortues nées en captivité de parents licites peuvent être vendues ou cédées si elles sont accompagnées d'un certificat délivré par la Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) justifiant l'origine légale des animaux. - Le renforcement des mentions obligatoires pour toute publication d'annonce de cession à titre onéreux. « Particulier propose travaux de peinture chez particulier. © Crédits photos | Fotolia, Sélectionnez votre catégorie ci-dessus puis cliquez sur, Renseignez les informations sur votre annonce : titre, prix, description, photos et localisation, Indiquez vos infos de contact : noms, téléphone (vous pouvez le masquer sur l'annonce). Par ailleurs, et conformément à l'article L214-8 du code rural et de la pêche maritime toute vente d'animaux de compagnie doit s'accompagner au moment de la livraison à l'acquéreur, de la délivrance: d'une attestation de cession ; d'un document d'information sur les caractéristiques et les besoins de l'animal contenant également, au besoin, des conseils d'éducation; pour les ventes de chiens, d'un certificat vétérinaire. Pour déposer une annonce il faut un compte utilisateur. Et il y a beaucoup d’autres services que vous découvrirez en publiant vos annonces, Passez une annonce gratuite et rapide : 2 minutes suffisent, © 2021 ParuVendu.fr | Tous droits réservés Toute annonce contenant des éléments de texte (mots, expressions, phrases…etc.) — Un document d'information sur les caractéristiques et les besoins de l'animal. 750 euros en cas de non respect des mentions obligatoires sur les annonces. La cession de certaines races de chiens, dit « dangereux » est réglementée. Si vous recevez des emails écrits en mauvais français ou en anglais et vous demandant des coordonnées personnelles, bancaires ou des acomptes, n'y répondez pas ! Si vous avez l'impression qu'une annonce sur le site n'est pas conforme ou est frauduleuse, merci de nous contacter en cliquant ici, en nous indiquant le lien de cette annonce. Cliquez sur Sécurité. Petites annonces Sport Loisirs et Culture, Petites annonces High Tech ( Image et son ), Petites annonces Vêtements et Accessoires, Petites annonces Rencontres (+ de 18 ans), https://www.obvy-app.com/conditions-generales, Une protection optimale contre toutes les arnaques, Une simplicité à toute épreuve avec le paiement en ligne, Une traçabilité totale de toutes vos ventes et tous vos achats, Pas de paiement à l'avance pour l'acheteur. La vente des « chiens d'attaque » est légalement interdite. — Les dons ne nécessitent pas de se déclarer et d'obtenir un numéro de SIREN. Mais vous vous exposez à de nombreux appels qui ne seront pas forcément pertinents avec votre petite annonce (Démarchages commerciaux, tentatives d'arnaques, etc...). Remarque importante : Les structures hébergeant plus de 9 chiens de plus de 4 mois sont soumises à la réglementation relative aux Installations Classées. Soumis à ces conditions, vous pouvez consulter et soumettre de l'information mise à la disposition des internautes, mais pour votre protection et la protection des autres utilisateurs du site, vous ne pouvez pas : Reproduire tout ou partie de ce site, sur un autre serveur ou dans un autre lieu. L'utilisation de notre site interdit de placer une annonce ou de transmettre un message : qui vende de l'information, des produits ou des services dont la vente, la distribution ou la divulgation est sujette à régulations. Réglementation des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques. Mais vous vous exposez à de nombreux appels qui ne seront pas forcément pertinents avec votre petite annonce (Démarchages commerciaux, tentatives d'arnaques, etc...) . Notre service éditorial en vérifie le contenu avant parution. qui dévoile des éléments de nature privée ou viole la vie privée d'une personne ou sa publicité (inclus la publication de visages ou de signatures), qui re-publie de l'information placée par un autre utilisateur, qui contient un virus ou tout autre agent contaminant ou destructeur ou qui empêche le bon fonctionnement de ce site ou l'accès à ce site par nos utilisateurs, qui encourage les autres à violer les conditions d'utilisation du site Web LesParticuliers.fr, qui contrevienne aux droits de propriété physique ou intellectuelle d'un tiers, qui fasse de la publicité ou la promotion de cadeaux, tirages au sort ou prix divers. Par conséquent, il est interdit de les acheter, de les vendre, de les donner, de les transporter et, bien évidemment, concernant les tortues de Herman, de les prélever dans la nature et de les ramasser, qu'elles soient vivantes, blessées ou mortes. La vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon l'article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle par deux ans d'emprisonnement et 150 000 euros d'amende. Qu’il s’agisse d’une vente ou d’une mise en location, sachez toutefois que votre annonce doit contenir certaines mentions à remplir et … Ces limites de responsabilité s'appliqueront également pour les dommages causés par les services ou les biens reçus via (ou dont la promotion est assurée via) les services du site LesParticuliers.fr ou via les liens proposés par ces services, ni par aucune information ou aucun conseil reçu via les liens proposés dans les services du site web. Les particuliers produisant eux-mêmes des graines (semences) de tomates ne sont pas autorisés à vendre leur production. Ils peuvent être déposés quand vous naviguez sur notre site ou lorsque vous cliquez dans les espaces publicitaires de notre site. Vous ne recevrez aucun appel de notre part pour vous proposer une prestation payante (par exemple la publication de photos afin de compléter votre annonce véhicules occasion). Mais rien n'empêche de mentionner un âge minimal dans certains cas : les emplois qui ne peuvent légalement être exercés en dessous d'un certain âge, comme les jeunes employés dans les débits de boissons et certains travaux dangereux ou les emplois que l'entreprise estime ne pas pouvoir confier à un salarié trop jeune. Notre site LesParticuliers.fr n'accepte pas les annonces pour des produits qui simulent la consommation de tabac, comme les cigarettes sans tabac, les cigarettes électroniques (ou e-cigarettes), les e-liquides, etc ... Il est interdit de passer une annonce pour les produits suivants : Compléments alimentaires, cosmétiques, aliments à base de Dauphin, baleine, requin, l'ivoire des animaux comme issu des éléphants, des morses, le corail, la corne de cerf, la corne d'élan, etc ... Vous ne pouvez proposer sur notre site des documents falsifiés, papiers d'identité, factures, passeports, carte de sécurité sociale, certificats de naissances, etc ... Il est interdit de proposer dans une annonce des produits pharmaceutiques délivrés sur ordonnance, produits liés à l'avortement, tests de paternité anonymes. L'offre d'emploi doit être claire, détailler précisement le poste proposé, en CDD, CDI, le nombre d'heures, etc... Il doit être possible de retrouver l'entreprise sur InfoGreffe, de téléphoner au siège. Lorsque l'offre de service est diffusée par un particulier à l'attention d'un particulier, elle doit indiquer que la rémunération est effectuée par chèque emploi service universel (CESU). Le commerce d'animaux prélevés dans la nature est strictement interdit. : XX.XX.XX.XX.XX. Les mentions interdites : il est interdit d'indiquer des limites d'âge maximales, des dispositions discriminatoires ou sexistes en particulier. Les prestations concernées par ces mentions obligatoires sont les prestations d'entretien, dépannage, réparations effectuées pour les travaux suivants : maçonnerie, fumisterie et génie climatiques à l'exception des opérations exécutées dans le cadre de contrats relatifs à l'exploitation de chauffage-climatisation, ramonage, isolation, menuiserie, serrurerie, couverture, plomberie, installation sanitaire, étanchéité, plâtrerie, peinture, vitrerie, miroiterie, revêtement de murs et de sols en tous matériaux, installation électrique. Déclaration URSSAF ». #lebongeste, c'est quoi ? Déposer une annonce Le dépôt d’annonce est totalement gratuit. Le vendeur doit fournir : Google Chrome Cliquez sur l'icône du menu Outils. La mention « de race » est réservée aux chiens et chats inscrits sur un livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l'agriculture.Dans les autres cas, la mention « n'appartient pas à une race » doit être clairement indiquée (article R214-32-1 du code rural et de la pêche maritime). Cliquez sur l'onglet Options avancées et accédez à la section Confidentialité. Il est interdit sur LesParticuliers.fr de proposer des produits dangereux : drogues douces (à base de produits chimiques ou de plantes), psychotropes, matériel pour consommer de la drogue, toutes les armes, munitions, les matériaux explosifs et feux d'artifice, instructions pour la fabrication d'explosifs ou d'autres produits dangereux, produits en rapport avec le tabac, Engins explosifs, Produits conçus pour exploser et pouvant endommager les biens ou blesser les personnes se trouvant à proximité, bombes à clous, bombes chimiques, feux d'artifice qui explosent, pétards, grenades, Guides de fabrication d'engins explosifs (exemple: instructions pour la fabrication de bombes), Nous n'autorisons pas sur notre site la publication d'annonces pour les Armes à feu et pièces pistolets, fusils, carabines, fusils de chasse, armes de collection en état de fonctionnement, fusils de Paintball ou d'airsoft, pistolets à billes, lunettes de visée, munitions, chargeurs, Couteaux, couteaux à cran d'arrêt, couteaux tactiques, couteaux de combat, cannes-épées, balisongs, couteaux militaires, push daggers, haches de jet, Tout autre objet ou accessoire fabriqué pour blesser un adversaire dans le cadre d'une activité sportive, de self-défense ou de combat, nunchaku, étoiles de jet, poings américains, arbalètes, bombes lacrymogènes, Il est est interdit de passer une annonce en recherche ou offre pour des drogues douces, du matériel, des notices explicatives facilitant la prise de drogues, cocaïne, méthamphétamine, héroïne, marijuana, substituts de cocaïne, méphédrone, pipes à drogue, bangs, cigarettes, cigares, tabac à priser (snus), tabac à chiquer, tabac à rouler, tabac pour la pipe, papier à rouler, pipes, filtres à tabac, narguilés. Attention aux ressortissants étrangers (Egypte, Côte d'Ivoire) qui vous demandent l'envoi d'un RIB afin de réaliser un virement bancaire. Vous ne pouvez suggérer que LesParticuliers.fr cautionne vos annonces, produits, services ni vous même. Nous sommes par exemple le seul site d’annonces gratuites à vérifier systématiquement le téléphone utilisé pour chaque annonce publiée. Le coût de l'appel est de 3€/appel + prix de l'appel. Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Vous avez déjà un compte gratuit sur LesParticuliers.fr ? Disposer des connaissances et des compétences requises. © 2008-2021 LesParticuliers.fr Petites annonces gratuites - CNIL 1299594. Il est interdit de proposer plusieurs biens dans le texte d'une même annonce, sans lien direct. Redistribuer ou divulguer toute information obtenue sur ce site à un tiers (qu'il s'agisse d'un site internet ou autre). Tout savoir sur les cookies sur la Cnil.fr. Bonjour, utilisateur du bon coin de longue date je suis actuellement dans l'impossibilité de publier une annonce. Les éleveurs et les établissements de vente (animaleries,...) sont les seules personnes autorisées à vendre des chats et des chiens. Mais en dehors des circuits officiels, la revente est "strictement interdite". Les annonces déposées sont généralement modifiables en tout ou partie sur votre compte utilisateur. Mini-tracteurs ISEKI TU: 18 offres, rechercher des annonces de vente de mini-tracteurs ISEKI TU neufs et d'occasion — Autoline Maroc Se connecter / Enregistrement Déposer une annonce Tout manquement à ces obligations est puni d'une amende contraventionnelle de 1500 euros au plus, ou, en cas de récidive de 3000 euros, au plus. Combien coûte le dépôt d'une annonce ? Des conditions d'installation et de fonctionnement doivent être respectées pour assurer le bien être et la santé des animaux. Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers. L'interdiction des dispositions discriminatoires. Renseignez-vous le plus possible sur le produit ou le service ainsi que sur le vendeur ou le prestataire. En plaçant de l'information sur ce site, vous donnez à LesParticuliers.fr la licence irrévocable, universelle, libre de droits, de reproduire, modifier, distribuer, afficher ou représenter publiquement, et de créer des travaux dérivés à partir de cette information pour utilisation sur ce site, et de redistribuer cette information à un tiers dans le cadre du développement et de la maintenance de ce site. Dans le cadre de partenariat, nous veillons à ce que les sociétés partenaires respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s'engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données. Vente immobilière Location immobilière. Elles doivent être déclarées à ce titre si elles hébergent de 10 à 50 chiens de plus de 4 mois, et autorisées si elles hébergent plus de 50 chiens de plus de 4 mois doivent obtenir une autorisation d'exploiter. Notre service éditorial en vérifie le contenu avant parution. Avec Photos illimitées et conseils concrets pour capter des millions de locataires sur la première … Quelles règles pour les annonces de vente ? Préférez les transactions en mains propres dans votre région. Les pièces constitutives du dossier de demande sont définies par l'arrêté arrêté ministériel du 1er février 2001 relatif aux modalités de demande et de délivrance du certificat de capacité destiné à l'exercice des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques. Les annonces de vêtements de fourrure d'espèces de faune sauvage protégées ou menacées d'extinction ne sont pas autorisées sur notre site. Déposer une annonce. Poster une annonce avec un titre ou un descriptif trop court, prêtant à confusion ou manquant de précision. Deux espèces souvent confondues à tort. LesParticuliers.fr retirera toute annonce contraire à la loi, placée dans la mauvaise catégorie, ville, ou contraire à sa charte. Elles peuvent aller jusqu'à : 7500 euros d'amende en cas de non immatriculation avec un numéro de SIREN. Concernant plus particulièrement les voitures neuves, depuis un décret du 27 décembre 2002, il est obligatoire d'indiquer dans les publicités les informations suivantes : la consommation de carburant, les émissions de dioxyde de carbone. Publier plusieurs annonces identiques dans plusieurs villes. Le Loup est une espèce protégée en France par la convention de Washington (CITES annexe II), la convention de Berne, la directive HABITAT (92/43/CEE) et le code de l'environnement (art. Vous et LesParticuliers.fr êtes contractuellement indépendants l'un de l'autre et ces termes ne doivent en aucun cas être interprétés comme étant une association ou partenariat entre nous. Conformément à l'article L214-6 du code rural et de la pêche maritime, on entend par élevage de chiens ou de chats l'activité consistant à détenir des femelles reproductrices et donnant lieu à la vente d'au moins deux portées d'animaux par an. LesParticuliers.fr n'est en aucun cas responsable de toute suppression d'information ou de l'incapacité à stocker cette information. Seul le texte bien écrit et en français, décrivant le bien, est autorisé. Vendez rapidement et recherchez les bonnes affaires près de chez vous. Ne manquez pas de découvrir toute l’étendue de notre offre à prix cassé. Si vous n'avez pas de compte il faut d'abord créer un compte. Les opérations de raccordement, d'installation, d'entretien, de réparation ou de réglage portant sur des équipements électriques, électroniques, informatiques, radioélectriques et électroménagers, quel que soit le lieu d'exécution, sont également concernées par ces mentions obligatoires. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l'ensemble des cookies, vous ne pourrez pas profiter d'une partie de nos services. C'est pour cette raison que certaines animaleries vendent légalement des jeunes Testudo hermanni et Testudo marginata. La Tortue de Herman est l'unique tortue terrestre vivant dans l'hexagone à l'état sauvage. Pour plus de renseignements, consultez le site de la Société centrale canine : www.scc.asso.fr Ou du livre officiel des origines félines : www.loof.asso.fr. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies afin par exemple de vous identifier et d'accéder à votre compte. Les places étant nominatives, il est important de savoir que l'acheteur doit être en mesure de fournir ses coordonnées complètes et son état civil. Produits amincissants, de compléments alimentaires ou présentés comme étant miraculeux. J’ai déjà déposé une annonce. Par ailleurs, ces limites de responsabilités s'appliqueront à la performance ou à la non-performance des services de ce site ou des informations ou des biens qui apparaissent dans les résultats proposés par LesParticuliers.fr, sont liés à ces résultats ou sont apparentés de quelque manière que ce soit à ces résultats. Refusez systématiquement tout versement d'argent qui vous serait demandé au nom de notre site. Le service de mise en relation avec l'annonceur est payant seulement si l'internaute choisi l'option cacher son numéro de téléphone pour des raisons de confidentialité. Source : www.lerefugedestortues.fr. LesParticuliers.fr ne peut contrôler la qualité, véracité, sincérité ou légalité de toute l'information, produits ou services placés sur notre site et en conséquence, il est envisageable que vous soyez confrontés à certains contenus choquants, indécents ou répréhensibles. Déposer une annonce. Chèque emploi service universel ». Assistance LinkedIn - Publier une offre d’emploi sur LinkedIn - Comment publier une offre d’emploi sur LinkedIn ? je vais bien jusqu'au bout du processus de la validation, mais certaines sont restées en attente de validation 3 jours (et le sont toujours :-(), certaines ont été refusées mais aucun motif indiqué et d'autres n'apparaissent pas du tout et aucun message "en attente de validation" ou "refusée". Le certificat de capacité est délivré par le préfet (DD(CS)PP) au regard des diplômes, titres et certificats du postulant (l'arrêté ministériel du 20 juillet 2001 liste les diplômes, titres et certificats requis) ou de la justification des connaissances attestées par le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF), S'agissant des animaux d'espèces non domestiques ( Nouveaux animaux de compagnie) , il existe des règles strictes de détention. Vous ne pouvez encadrer ce site (ou toute information contenue dans ce site) ou créer une bordure autour de ce site ou de son contenu. Pour que votre annonce soit légale, elle doit contenir certaines informations énumérées dans le décret n° 2000-576 du 28 juin 2000. Une erreur est survenue durant votre inscription aux newsletter de Nice-Matin et Var-Matin ! Ne cliquez pas sur les liens contenus dans des e-mails qui vous demandent de donner des informations personnelles, comme le numéro de votre carte bancaire par exemple. Publier une annonce de location sur SeLoger c'est 100% gratuit! Ce registre est conforme au Cerfa n° 50-4511. Nous travaillons sans relâche pour détecter en amont les tentatives d’arnaques et mieux vous protéger, que ce soit en tant qu’acheteur ou vendeur. Chers internautes, soucieux de la qualité de notre site Internet et des annonces diffusées, nous vérifions quotidiennement toutes les annonces mises en ligne. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Règles de diffusion; Que mettre dans le texte de mon annonce ? N'acceptez jamais de paiement additionnel pour des objets ou services (un don d'un animal, d'un objet par exemple) lorsque l'acheteur demande à être remboursé de frais complémentaires comme les frais de transport ou d'acheminement. Le numéro de SIREN sera la condition de validation des petites annonces gratuites sur Internet. Nous vous proposons également de choisir la durée de diffusion de votre annonce ! Les annonces d'offres d'emploi ne peuvent pas demander à une personne d'envoyer une somme d'argent pour avoir accès à une offre d'emploi. Elles pourront être modifiées à tout moment au gré des changements ou développements effectués. Firefox Allez dans l'onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez Vie privée et cliquez sur Affichez les cookies. Consultez le site d'Obvy pour en savoir plus : Pour plus de confidentialité, vos numéros de téléphone sont masqués par défaut sur votre petite annonce gratuite (vous pouvez les rendre visibles en cochant la case "Afficher ce numéro sur l'annonce").

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